C'est ce qu'a soutenu son avocat. Le tribunal lui a donn raison.
Cependant, la cour d’appel a simplement confirm la nullit de la citation. Juan Asensio est dbout de ses demandes, ce qui signifie que notre dmarche n'tait pas abusive.

Afin de vous permettre de vous faire votre propre opinion, je vous livre les conclusions de l'avocat d'Asensio qui ont convaincu le tribunal (pour l'anecdote, il s'agit de la 17e chambre du tribunal de grande instance de Paris, la chambre qui a juger du subjonctif imparfait dans "l'affaire Lacan").



Quelques prcisions cependant afin de lutter contre la dsinformation:

- Les dlibrs sont gnralement rendus (lus) en dbut d'audience, vers 14 heures. Ils sont alors transmis par les avocats leurs clients respectifs. A ce stade, il n'y a aucun crit, il faut attendre deux trois mois pour disposer des conclusions crites : qu'il s'agisse de la condamnation au pnal du 17 novembre ou de la nullit prononc hier, personne ne dispose ce jour des  dcisions rendues par les juges. Affirmer les recopier mot mot est donc un mensonge.

- Juan Asensio a mis immdiatement jour son billet "on air" pour annoncer la nullit de la citation pour injures et diffamation. Cette nullit est prononce pour une question de forme, le fond n'a pas t examin.

- En revanche, le 17 novembre il n'a pas annonc aussitt qu'il avait perdu au pnal, c'est--dire contre une plainte dpose par le parquet qui avait donn lieu le 6 octobre a un dbat contradictoire au tribunal devant les juges, chacun d'entre nous tant interrog tour tour. Il est donc faux que son billet soit purement informatif et objectif.




La suite est donc une longue citation de l'avocat d'Asensio, dont la graphie est respecte. Les notes sont de mon fait.
C'est trs long, voici un lien vous permettant d'accder une version plus lisible en pdf.


2. Les propos poursuivis.

Les parties civiles poursuivent des propos crits et publis sur son blog par M. Asensio les 17 et 22 mars 2010; il est expressment demand, dans le dispositif de leur citation directe, que M. Asensio soit dclar coupable d'infractions d'injure et diffamation, raison des commentaires et articles parus le 17 et 22 mars 2010 sur le site http://www.stalker.hautetfort.com dont le directeur de publication est Monsieur Juan ASENSIO, intituls ric Bonnargent, Franois Monti, Juan Asensio, entretien, 1 et ric Bonnargent, Franois Monti, Juan Asensio, entretien, 4, accessibles aux adresses suivantes:
http://stalker.hautetfort.com/archive/2010/03/17/eric-bonnargent-francois-monti-juan-asensio-entretien-4.html
http://stalker.hautetfort.com/archive/2010/03/12/eric-bonnargent-francois-monti-juan-asensio-entretien-1.html
.

Plus prcisment, les parties civiles ont choisi de poursuivre les propos suivants (pages 15 et 16 de la citation directe):

Dans la note du 17 mars 2010 (ric Bonnargent, Franois Monti, Juan Asensio, entretien, 1, http://stalker.hautetfort.com/archive/2010/03/12/eric-bonnargent-francois-monti-juan-asensio-entretien-1.html: (...) d'un pauvre crtin planqu sous le pseudonyme de Simon Melmoth (...) Ne m'en veuillez point de ne pas citer exactement les propos de cet infme couilon dont le derrire semble aussi crott de peur que le cerveau (...) d'ailleurs grce aux bons services des amis tout aussi lches de ce Simon Melmoth qui, nagure, me traitrent de tous les noms ( l'abri, comme il se doit, des regards), (.. .) je crois, des accusations aussi lamentables et qui bafouent toute rigueur hermneutique avec la mme joie malsaine que les chiens nazis tmoignaient face leurs victimes... Finalement, recevoir des leons de vertu de la part de ces petits caniches urinant comme des chiots, utiles et comiques relais des vrais molosses utiliss par les criminels, est une trs douce ironie de la rversibilit des mrites je suppose... ;

Dans la note du 22 mars 2010 (ric Bonnargent, Franois Monti, Juan Asensio, entretien, 4, http://stalker.hautetfort.com/archive/2010/03/17/eric-bonnargent-francois-monti-juan-asensio-entretien-4.html): Vais je ajouter que Simon Melmoth/Emmanuel Rgniez avec l'universitaire Jean-Yves Pranchre, spcialis dans l'tude d'auteurs tels que Joseph de Maistre et la documentaliste Valrie Scigala, fut l'un des membres qui, sur un groupe supprim par Facebook, m'insultrent copieusement et m'accusrent de tous les maux? Lorsque je portai la connaissance du public, seule fin de me dfendre, leurs propos dans trois notes depuis supprimes par mon hbergeur, Valrie Scigala et Jean-Yves Pranchre dposrent tous deux plainte contre moi pour trois motifs dont le minutieux examen me fit passer douze heures en garde vue dans les riants locaux d'une brigade de gendarmerie qui ne fut sans doute point choisie par hasard puisqu'elle tait spcialise dans les affaires de cyber-criminalit[1].

Seuls ces propos publis les 17 et 22 mars 2010 sont donc poursuivis.


3. In limine litis, sur la nullit de la citation directe puis, par voie de consquence. la prescription de l'action des demandeurs.

3.1. L'ambigut sur la qualification des faits incrimins.

La citation directe entretient l'ambigut sur la qualification des faits incrimins. Cela est particulirement vrai pour ce qui concerne les propos incrimins qui sont contenus dans la note du 17 mars 2010: (...) d'un pauvre crtin planqu sous le pseudonyme de Simon Melmoth (...) Ne m'en veuillez point de ne pas citer exactement les propos de cet infme couillon dont le derrire semble aussi crott de peur que le cerveau (…) d'ailleurs grce aux bons services des amis tout aussi lches de ce Simon Melmoth qui, nagure, me traitrent de tous les noms ( l'abri, comme il se doit, des regards), (…) je crois, des accusations aussi lamentables et qui bafouent toute rigueur hermneutique avec la mme joie malsaine que les chiens nazis tmoignaient face leurs victimes.… Finalement, recevoir des leons de vertu de la part de ces petits caniches urinant comme des chiots, utiles et comiques relais des vrais molosses utiliss par les criminels, est une trs douce ironie de la rversibilit des mrites je suppose….

Les parties civiles qualifient d'injurieuse la locution: d'un pauvre crtin planqu sous le pseudonyme de Simon Melmoth. On peut lire, la page 19 de leur citation directe (la graphie des auteurs de la citation est respecte): La phrase tire de l'article du 17 mars 2010 rdig par Juan ASENSIO ... d'un pauvre crtin planqu sous le pseudonyme de Simon Melmoth est sans quivoque insultante. Cette injure est bien adresse Emmanuel REGNIEZ (…).

Elles qualifient cumulativement d'injurieuse et de diffamatoire la locution: Ne m'en veuilez point de ne pas citer exactement les propos de cet infme couillon dont le derrire semble aussi crott de peur que le cerveau. On peut lire, toujours la page 19 de leur citation directe (la graphie des auteurs de la citation est respecte): Dans le prolongement, les propos qui suivent sont particulirement injurieux et diffamatoires  …Ne m'en veuillez point de ne pas citer exactement les propos de cet infme couillon dont le derrire semble aussi crott de peur que le cerveau.

Elles qualifient tour tour de diffamatoire et d'injurieuse la locution: d'ailleurs grce aux bons services des amis tout aussi lches de ce Simon Melmoth qui, nagure, me traitrent de tous les noms ( l'abri, comme il se doit, des regards). On peut lire, la page 20 de leur citation directe (la graphie des auteurs de la citation est respecte): Le terme amis est li celui de lches, complt par la formule en fin de phrase ( l'abri, comme il se doit, des regards). Il s'agit d'une allgation mensongre et diffamante. Puis, la page 21 (la graphie des auteurs de la citation est respecte): Ecrire encore (amis)… qui, nagure, me traitrent de tous les noms est une allgation purement mensongre. La jurisprudence considre que constituent des injures le reproche de parler en menteur et de ne dire ou exprimer que des mensonges ou des faux (Crim. 31 janv. 1930: Bull. crim. n 44) - l'imputation de manquer de courage civique  (Crim. 20 juin 1946: Gaz. Pal. 1946. 2. 178 2e arrt) - l'expression de lopette. TGI Paris, 8 nov. 1989: Gaz. Pal. 1990. 1, Somm. 176, lesquels sont trs proches des termes employs ici par Juan ASENSIO. Puis, toujours la page 21 (la graphie des auteurs de la citation est respecte): Les propos contenus dans la phrase incrimine ont un caractre portant atteinte l'honneur et la considration des parties civiles, au regard de l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881, alina 1.

Elles qualifient tour tour de diffamatoire et d'injurieuse la locution: je crois, des accusations aussi lamentables et qui bafouent toute rigueur hermneutique avec la mme joie malsaine que les chiens nazis tmoignaient face leurs victimes… Finalement, recevoir des leons de vertu de la part de ces petits caniches urinant comme des chiots, utiles et comiques relais des vrais molosses utiliss par les criminels, est une trs douce ironie de ta rversibilit des mrites je suppose…. On peut lire, la page 23 de leur citation directe (la graphie des auteurs de la citation est respecte): Des qualificatifs en publics tels que chiens nazis portent profondment atteinte l'honneur et la considration de Jean-Yves PRANCHERE, Valrie SCIGALA et Emmanuel REGNIEZ. Puis, aux pages 23 et 24 (la graphie des auteurs de la citation est respecte): D'ailleurs, la jurisprudence indique que le terme nazi peut constituer une injure. Paris, 1er juin 1995: Dr. pnal 1995. 253; confirm par Cass. Crim. 29 janv. 1998 Pourvoi n95-83763: Gaz. Pal. 1998. 1, chron. crim. 75. La chambre criminelle de la Cour de cassation, dans son arrt du 16 dcembre 1986 (Bull n374 - n de pourvoi n85-96064), acceptait qu'il est de nature porter atteinte l'honneur ou la considration, nonobstant son caractre fictif l'imputation d'une action violente mene par un groupe arm dont la constitution est pnalement rprhensible, faite une personne suppose avoir adhr aux doctrines nationales-socialistes.

L'invocation cumulative des deux qualifications que sont l'injure et la diffamation introduit une incertitude pour le prvenu quant l'objet exact de ce qui lui est reproch et, par consquent, quant aux moyens de dfense qu'il peut opposer.

Cette ambigut est en l'espce d'autant plus insoluble que les parties poursuivantes, en tte de leur citation, ont expressment dclar poursuivre M. Asensio la fois pour le dlit d'injure envers un particulier et pour le dlit de diffamation envers un particulier, ces deux chefs d'infraction ayant t commis en tat de concours d'infraction (article 132-2 du Code pnal) (page 2 de la citation directe). Elles laissent ainsi penser qu'elles entendent poursuivre des propos injurieux et des propos diffamatoires bien divisibles les uns des autres, alors que le corps de leur citation, comme on l'a vu, fait de multiples reprises supporter des propos uniques les deux qualifications distinctes.

Au demeurant, quand bien mme les parties poursuivantes estimeraient que les propos qu'elles incriminent renferment des injures et des imputations diffamatoires indivisibles, et que donc la qualification d'injure est absorbe par celle de diffamation, il leur appartiendrait de prciser qu'elles n'entendent en consquence viser que la seule diffamation. Il ne leur est pas permis, dans un tel cas, de poursuivre l'injure comme dlit distinct. Procder autrement, et viser cumulativement la qualification d'injure et la qualification de diffamation, comme elles le font en l'espce, interdit M. Asensio d'exercer utilement sa dfense (Cass. Crim., 15 mars 1994: Bull crim, n99).

Est nul l'acte introductif d'instance qui, comme c'est le cas en l'espce, entretient une quivoque sur le fondement juridique prcis des demandes et une ambigut sur la qualification des faits incrimins et porte ainsi atteinte tant l'galit des parties dans le procs qu'aux droits de la dfense (Civ. 2ime, 14 mars 2002: Bull. civ. II, n" 45).

L'action des parties civiles se trouve ds lors prescrite, aucun acte interruptif de prescription n'ayant t valablement accompli dans les trois mois de la publication des propos litigieux, conformment l'article 65 de la loi du 29 juillet 1881.


3.2. L'absence d'identification, par chaque partie civile, des propos qu'elle considre par comme injurieux ou diffamatoires son gard.

Les trois parties civiles ont choisi d'exercer une action concerte contre M. Asensio, ce qui est leur droit.

Elles entendent poursuivre de nombreux propos de M. Asensio, ce qui est galement leur droit.

Mais ce double choix leur impose de rendre parfaitement identifiables les propos argus de diffamation et/ou injure dont se plaint chacune d'entre elles. Procder diffremment revient priver le prvenu des moyens d'exercer utilement sa dfense (TGI Paris, 17me Chambre, 23 mai 1997: ''LALONDE & ASSOCIATION GENERATION ECOLOGIE c/JULY; LP 1997, n 144-I,p.103).

"S'il est en effet possible, dans une seule et mme citation, plusieurs personnes, physiques ou morales, s'estimant diffames par les mmes propos, de se concerter afin de poursuivre les auteurs des textes qu'elles considrent attentatoires leur honneur ou leur considration, il leur appartient, ds lors qu'il peut exister un doute sur les propos respectivement poursuivis par chacune d'entre elles, de fournir tes indications ncessaires afin de permettre aux prvenus de dterminer de quel propos diffamatoire se plaint chacune des parties civiles (...) Les parties civiles ne sauraient soutenir que l'intgralit des propos est poursuivie par chacune d'elles, un tel argument par sa gnralit, ne pouvant rpondre l'exigence qui vient d'tre expose" (TGI Paris, 17me Chambre, 18 juin 2002: LA SOCIETE ELITE MODEL MANAGEMENT SA c/ TESSIER, ARDISSON, DROUIN & autres).

En l'espce, les parties civiles n'ont pas fait ce travail consistant distinguer ce qui, au sein des propos poursuivis, porte respectivement atteinte chacune d'elles.

On le vrifie pour ce qui concerne les propos suivants, tirs de la note poursuivie du 17 mars 2010: (…) je crois, des accusations aussi lamentables et qui bafouent toute rigueur hermneutique avec la mme joie malsaine que les chiens nazis tmoignaient face leurs victimes... Finalement, recevoir des leons de vertu de la part de ces petits caniches urinant comme des chiots, utiles et comiques relais des vrais molosses utiliss par les criminels, est une trs douce ironie de la rversibilit des mrites je suppose…

On peut lire dans la citation des plaignants, au sujet de ces propos (pages 22 & 23, la graphie des auteurs de la citation est respecte): L'allgation je crois, des accusations aussi lamentables et qui bafouent toute rigueur hermneutique avec la mme foie malsaine que les chiens nazis tmoignaient face leurs victimes inverse d'abord l'ordre des choses.
Juan ASENSIO se pose ici comme victime alors qu'il est mis en cause pour plusieurs chefs d'infraction dans le cadre de la procdure judiciaire diligente parta gendarmerie de BOULOGNE-BILLANCOURT (PV 728/2009).
(Cf. Pice n8)
Les griefs voqus par les parties civiles dans leurs plaintes sont ce point fonds qu'ils ont justifis des rquisitions de l'autorit judiciaire afin de supprimer les liens incrimins[2].
Il ne s'agit donc pas d'accusations aussi lamentables mais simplement du droit, par principe, pour une victime de mettre en mouvement l'action publique afin de dfendre son honneur et sa rputation et dfaire cesser des injures publiques.[3].
La formule qui est ensuite employe par Monsieur Juan ASENSIO avec la mme joie malsaine que les chiens nazis tmoignaient face leurs victimes montre l'extrme violence de Juan ASENSIO - la shoah est le comble de la violence et de l'inhumanit — qui personnifie les chiens nazis, capables d'une joie, vcue leur tour par les parties civiles.
L'image des chiens nazis face leur victime en comparaison des parties civiles face Juan ASENSIO, ne ft-ce que par une communaut de joie relativise forcment la Shoah, dvalue le crime nazi, au mpris absolu de la mmoire des victimes.
Des qualificatifs en publics tels que chiens nazis portent profondment atteinte l'honneur et la considration de Jean-Yves PRANCHERE, Valrie SCIGALA et Emmanuel REGNIEZ.
Aux termes de sa phrase Finalement, recevoir des leons de vertu de la part de ces petits caniches urinant comme des chiots, utiles et comiques relais des vrais molosses utiliss par les criminels, est une trs douce ironie de la rversibilit des mrites je suppose…, dans le prolongement de sa mtaphore canine, Monsieur Juan ASENSIO assimile Jean-Yves PRANCHERE, Valrie SCIGALA et Emmanuel REGNIEZ ces petits caniches urinant comme des chiots, utiles et comiques relais des vrais molosses utiliss par les criminels…,. Ces termes sont rapprocher des allgations de lches et l'abri, comme il se doit, des regards. Cette image avilit et dshonore les parties civiles.
L'expression qui suit est une trs douce ironie de la rversibilit des mrites je suppose… vise directement, mme s'il y a un code, Jean-Yves PRANCHERE.
Juan ASENSIO fait allusion avec la rversibilit des principes au concept central de la pense de Joseph de Maistre dont Monsieur Jean-Yves PRANCHERE est un spcialiste notoire.
Juan ASENSIO le rappelle d'ailleurs dans l'article publi le 22 mars: avec l'universitaire Jean-Yves Pranchre, spcialis dans l'tude d'auteurs tels que Joseph de Maistre .
 

Force est de constater, la lecture de ce passage, que les trois parties civiles poursuivent l'ensemble des propos en cause, sans qu'il soit mentionn, aucun moment, pour chacune des parties civiles, quels propos prcisment, au sein de cet ensemble, elle a entendu considrer comme diffamatoire ou injurieux son gard.

Mais l'incertitude concerne galement les propos poursuivis tirs de la note du 22 mars 2010.

On peut lire dans la citation des plaignants, au sujet de ces propos (page 25, la graphie des auteurs de la citation est respecte): Juan ASENSIO omet de rvler les faits pour lesquelles il a t mis en cause et qui font l'objet de deux instances pnales officielles et pour lesquelles il a t plac en garde vue, comme il l'indique lui-mme un peu plus loin dans cet article: Lorsque je portai la connaissance du public, seule fin de me dfendre, leurs propos dans trois notes depuis supprimes par mon hbergeur, Valrie Scigala et Jean-Yves Pranchre dposrent tous deux plainte contre moi pour trois motifs dont le minutieux examen me fit passer douze heures en garde vue dans les riants locaux d'une brigade de gendarmerie qui ne fut sans doute point choisie par hasard puisqu'elle tait spcialise dans les affaires de cyber-criminalit
Il s'agit l nouveau d'imputations purement diffamatoires au prjudice des parties civiles
.

Force est de constater, la lecture de ce passage, que les trois parties civiles poursuivent l'ensemble des propos en cause, sans qu'il soit mentionn, aucun moment, pour chacune des parties civiles, quels propos prcisment, au sein de cet ensemble, elle a entendu considrer comme diffamatoire ou injurieux son gard. On se demande tout spcialement en quoi Monsieur Emmanuel REGNIEZ est concern par ces propos[4].

Compte tenu de cette incertitude sur les propos respectivement poursuivis par chaque partie civile, qui interdit au prvenu d'exercer utilement sa dfense, leur acte introductif d'instance devra tre annul.

L'action des parties civiles se trouve ds lors prescrite, aucun acte interruptif de prescription n'ayant t valablement accompli dans les trois mois de la publication des propos litigieux, conformment l'article 65 de la loi du 29 juillet 1881.


4. Sur les propos incrimins contenus dans la note du 17 mars 2010.

4.1. Sur l'irrecevabilit de l'action de Monsieur PRANCHERE et Madame SCIGALA fonde sur les propos contenus dans la note du 17 mars 2010.

Seul Emmanuel REGNIEZ, alias Simon MELMOTH est effectivement nomm par Monsieur ASENSIO dans les propos poursuivis.

Monsieur PRANCHERE et Madame SCIGALA ne justifient pas, pour leur part, qu'ils seraient effectivement les personnes dsignes avec certitude et dont l'identification aurait t possible comme tant les  amis  de Simon MELMOTH.

Ils devront tre dclars irrecevables en leur action pour dfaut de dsignation (Crim., 15 octobre 1985: Bull, crim., n 315 - Crim., 30 mai 2007: Bull crim., n 143).


4.2. Sur l'excuse de provocation.

Les propos incrimins sont les suivants: (…) d'un pauvre crtin planqu sous le pseudonyme de Simon Melmoth (…) Ne m'en veuillez point de ne pas citer exactement les propos de cet infme couilon dont le derrire semble aussi crott de peur que le cerveau (…) d'ailleurs grce aux bons services des amis tout aussi lches de ce Simon Melmoth qui, nagure, me traitrent de tous les noms ( l'abri, comme il se doit, des regards), (…) je crois, des accusations aussi lamentables et qui bafouent toute rigueur hermneutique avec la mme joie malsaine que les chiens nazis tmoignaient face leurs victimes… Finalement, recevoir des leons de vertu de la part de ces petits caniches urinant comme des chiots, utiles et comiques relais des vrais molosses utiliss par les criminels, est une trs douce ironie de la rversibilit des mrites je suppose….

Les parties civiles prtendent y voir et des injures et des diffamations. On a vu plus haut qu'elles ne s'taient pas rsolues distinguer clairement ce qui, au sein de ce passage qu'elle incrimine, relve de la diffamation et ce qui relve de l'injure, entretenant ainsi l'ambigut sur la qualification des faits incrimins (point 3.1, ci-dessus).

Si, par extraordinaire, le Tribunal n'annulait pas la citation entache de cette ambigut, et s'il retenait le caractre injurieux des propos incrimins, il conviendrait de faire bnficier Monsieur ASENSIO de l'excuse de provocation.

Aux termes mmes de la citation des parties civiles, la note en cause fait suite une note poste sur la Toile le 15 mars 2010[5] par l'un d'eux, Monsieur Emmanuel REGNIEZ, imputant Monsieur ASENSIO une tche de sang intellectuelle. On peut lire en effet, la page 18 de la citation (la graphie des auteurs de la citation est respecte): Les propos cits dans le commentaire du 17 mars 2010 (…) sont en partie aussi la raction totalement disproportionne de Juan ASENSIO au commentaire d'Emmanuel REGNIEZ qui sous pseudo Simon Melmoth avait crit le 15 mars 2010 sur Facebook: " Pourquoi je ne lirai pas l'entretien crois. Pas cause de Bartleby, pas cause de Franois Monti, mais cause de la troisime personne (Juan Asensio, alias Stalker).
Franois Monti crivait dans un commentaire: J'ai eu la chance (?) d'avoir des parents communistes qui m'ont appris que ce qui importait n'tait pas d'o on parlait mais ce qu'on disait. Pour a, il faudra attendre les jours qui viennent. Quant moi, j'ai eu la chance d'avoir des grands-parents rsistants qui m'ont appris que toute la mer du monde ne suffirait pas laver une tache de sang intellectuelle.
Et les taches sont nombreuses. Je ne vais pas, ici, les donner toutes, pas envie de donnera lire ces horreurs et m'en faire le relais.
Et que l'on ne vienne pas me dire que la Littrature excuse tout et permet tout. La littrature n'a rien voir avec le ressentiment et la haine de l'Autre."
.

Les termes de la note ainsi poste — et notamment la formule tche de sang intellectuelle s'appliquant Monsieur ASENSIO, lequel, pour n'tre pas nomm, n'en est pas moins parfaitement identifiable, prsentent tous les caractres de la provocation[6] au sens de l'article 33, alina 2 de la loi du 29 juillet 1881.

Compte tenu de cette provocation laquelle elles rpondent explicitement, les injures imputes au prvenu ne sont pas punissables.


5. Sur les propos incrimins contenus dans la note du 22 mars 2010.

5.1. Sur l'absence de caractre diffamatoire des propos incrimins.

Les propos incrimins sont les suivants: Vais je ajouter que Simon Melmoth/Emmanuel Rgniez avec l'universitaire Jean-Yves Pranchre, spcialis dans l'tude d'auteurs tels que Joseph de Maistre et la documentaliste Valrie Scigala, fut l'un des membres qui, sur un groupe supprim par Facebook, m'insultrent copieusement et m'accusrent de tous les maux? Lorsque je portai la connaissance du public, seule fin de me dfendre, leurs propos dans trois notes depuis supprimes par mon hbergeur, Valrie Scigala et Jean-Yves Pranchre dposrent tous deux plainte contre moi pour trois motifs dont le minutieux examen me fit passer douze heures en garde vue dans les riants locaux d'une brigade de gendarmerie qui ne fut sans doute point choisie par hasard puisqu'elle tait spcialise dans les affaires de cyber-criminalit.

Les parties civiles qualifient de diffamatoire la locution: Vais-je ajouter que Simon Melmoth/Emmanuel Rgniez avec l'universitaire Jean-Yves Pranchre, spcialis dans l'tude d'auteurs tels que Joseph de Maistre et la documentaliste Valrie Scigala, fut l'un des membres qui, sur un groupe supprim par Facebook, m'insultrent copieusement et m'accusrent de tous les maux?. On peut lire, la page 24 de leur citation directe (la graphie des auteurs de la citation est respecte): Les parties civiles sont vises nommment par ces allgations mensongres, calomnieuses et diffamatoires.

Elles qualifient galement de diffamatoire la locution: Lorsque je portai la connaissance du public, seule fin de me dfendre, leurs propos dans trois notes depuis supprimes par mon hbergeur, Valrie Scigala et Jean-Yves Pranchre dposrent tous deux plainte contre moi pour trois motifs dont le minutieux examen me fit passer douze heures en garde vue dans les riants locaux d'une brigade de gendarmerie qui ne fut sans doute point choisie par hasard puisqu'elle tait spcialise dans les affaires de cyber-criminalit. On peut lire, la page 25 de leur citation directe (la graphie des auteurs de la citation est respecte): Il s'agit l nouveau d'imputations purement diffamatoires au prjudice des parties civiles.

Il n'y a dans les propos poursuivis nulle imputation ou allgation de faits de nature porter atteinte l'honneur ou la considration des parties civiles. Ces propos n'ont pas de caractre diffamatoire[7].


5.2. Sur la bonne foi.

Il faut rappeler que les propos poursuivis ont t tenus dans un contexte de vive polmique opposant les parties civiles et Monsieur ASENSIO. Dans ce contexte de vive polmique, les propos aujourd'hui poursuivis apparaissent poursuivre un but lgitime, tre trangers toute animosit personnelle, et se conformer un certain nombre d'exigences, en particulier la prudence dans l'expression.

Si par extraordinaire le Tribunal considre que ces propos ont un caractre diffamatoire, il considrera, notamment au vu des pices produites, que Monsieur ASENSIO les as tenus de bonne foi:

Sur le passage relatif aux propos injurieux et aux accusations tenus par les parties civiles sur M. ASENSIO: Pice n8 : Capture d'cran figurant la page d'accueil du groupe Celles et ceux qui pensent que Juan Asensio dshonore la blogosphre franaise[8]; Pice n10: Message de Pierre Boyer (alias de Jean-Yves Pranchre), 23 novembre 2008 ; Pice n11: Echanges entre Emmanuel Rgniez et Valrie Scigala, 23 novembre 2008; Pice n13: Message de Valrie Scigala, 29 novembre 2008 ; Pice n14: Historique de la demande de suppression de la page Wikipdia sur Juan Asensio[9];

Sur le passage relatif la garde vue de M. ASENSIO: Pice adverse n8: Attestation de dpt de plainte et procs-verbal d'audition de Monsieur Jean-Yves PRANCHERE, le 1er septembre 2009; Pice n26: Convocation de M. Juan ASENSIO par la Brigade de recherches de la Gendarmerie nationale -Nanterre, pour le 15 octobre 2010; Pice n27: Courtier du Conseil de M.ASENSIO au procureur de la Rpublique de Paris, de demande d'information sur la suite de la procdure six mois aprs la garde me de MASENSIO, 21 avril 2010.


6. Sur l'abus de constitution de partie civile, le dommage en rsultant pour le prvenu et sa rparation.

L'abus de constitution de partie civile de Madame Valrie Scigala et MM. Jean-Yves Pranchre et Emmanuel Rgniez dgnre ici en un abus manifeste[10].

C'est dans un esprit malveillant, ou en tout cas par une faute grossire, que cette action t entreprise.

On ne s'explique pas autrement que les parties civiles ne prennent pas mme la peine de distinguer clairement, au sein de la note du 17 mars, ce qui selon eux relve de la diffamation et ce qui selon eux relve de l'injure. Ce alors mme qu'en tte de leur citation, elles ont expressment dclar qu'elles entendaient poursuivre et des propos injurieux et des propos diffamatoires, commis en tat de concours d'infraction. Quant la note du 22 mars, il relve de l'vidence que les propos qu'elle contient et qui font l'objet de la poursuite ne sont pas constitutifs de diffamation.

La malveillance ou la faute grossire est en l'espce d'autant plus caractrise que, pralablement l'engagement de l'action, les parties civiles avaient dpos une plainte simple contre Monsieur ASENSIO, notamment des chefs d'injures et diffamations et qu'ils ont engag la prsente action sans mme attendre l'issue de l'enqute ouverte sur cette plainte[11].

Notes

[1] Juan Asensio a t reconnu coupable au pnal d'introduction frauduleuse dans un STAD (systme informatis, pour faire court) et vol de correspondance prive.

[2] Je rappelle que nous avons gagn notre procs.

[3] En d'autres termes, ce qu'est en train de faire Juan Asensio dans ces billets de mars 2010, c'est tenter de nous intimider parce que nous avons port plainte contre lui.

[4] Remarquons que si l'avocat distingue qu'Emmanuel Rgniez n'est pas concern par ces propos, c'est qu'il n'y a pas flou quant aux personnes concernes.

[5] A ma connaissance, c'est faux: Emmanuel Rgniez a fait un simple commentaire sur sa page Facebook, c'est--dire un lieu priv, dont le contenu n'est pas index par Google.

[6] Ils prsentent surtout les caractres d'une citation de Lautramont, que Juan Asensio n'a pas reconnue.

[7] C'est diffamer qu'accuser tort en le sachant pertinemment. Nous n'avons jamais insult Juan Asensio copieusement (je ne tiens pas lui ressembler) ni ne l'avons accus de tous les maux (deux maux: vol de correspondance, introduction frauduleuse dans un systme informatis).

[8] Rappel du descriptif du groupe FB ferm que j'avais constitu pour rassembler les billets et discussions diverses parus un jour sur la toile, et disparus suite aux pressions exerces par Juan Asensio: Toute personne qui a formul un jour une opinion ngative sur le blog, le style, les ides de Juan Asensio, et qui a d subir une avalanche de commentaires et de mails injurieux est bienvenue ici. Toute personne qui s'est fait attaquer pour avoir os lire Conrad et donner son opinion est bienvenue ici. Toute personne qui juge infantile et choquante une telle attitude de la part du Trollker est bienvenue ici. Ce groupe est ferm. S'il avait t impossible d'effacer les messages, je l'aurais laiss ouvert, pour le plaisir de lire les injures du Trollker comme autant de preuves de ce que j'avance. Hlas, celui-ci n'a pas le courage d'afficher jusqu'au bout au mieux son impolitesse, au pire sa haine, et nous a montr plusieurs fois sur FB qu'il effaait ses traces. Je trouve donc inutile de lui laisser une parole qu'il est incapable de maintenir dans le temps.

[9] C'est une obsession de Juan Asensio, qui sait pourtant, la lecture des conversations prives dans notre groupe ferm, que nous n'avons jamais essay de dtruire cette page (j'ignorais mme qu'une telle page existait, son existence me semble proprement ridicule. Le dbat sur Wikipdia est instructif et rvlateur de l'usage des pseudonymes par Juan Asensio).

[10] Rappel: le jugement de ce jour dboute Juan Asensio de ses demandes, notre dmarche n'tait pas abusive.

[11] C'est faux: nous avons port plainte pour "introduction frauduleuse dans un STAD et vol de correspondance prive" (voir la note 1: les juges nous ont donn raison). Et si Juan Asensio nous a insults, Jean-Yves Pranchre et moi-mme, alors que c'tait Emmanuel Rgniez qui avait fait un commentaire propos d'un blog que je ne connais mme pas, c'est justement parce que nous avions port plainte: il s'agissait d'une tentative d'intimidation. Nous ne nous sommes pas laisss intimider. Et nous ne nous laisserons pas intimider. De cela Juan Asensio peut tre certain: il ne parviendra pas ses fins, il n'arrivera pas par sa "clbre mthode" faire retirer les billets qui le gnent.